curte in francese:

J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que notre affaire sera entendue à l'audience de la troisième chambre du Tribunal du Travail de Charleroi, le <date>.

Le tribunal le déclara coupable.

Tout litige relatif à cet accord relèvera de la justice belge et le tribunal de Bruxelles sera seul compétent pour le résoudre.

Les résultats d'un détecteur de mensonges ne sont pas admis au tribunal.

Elle se tenait au tribunal face au juge et aux jurés.

Il a fait l'objet d'une injonction du tribunal.

Devant un tribunal, les femmes sont plus souvent coupables de parjure que les hommes.

Il s'excusa devant le tribunal.

Votre Tribunal est en vous-même, pourquoi le chercher ailleurs ?

L'aveu de la cessation de paiement, ou aveu de faillite, est la déclaration par laquelle un commerçant informe le tribunal de commerce de la réunion dans son chef des conditions de la faillite.

Les procureurs au tribunal doivent étayer leurs affirmations pour prouver qu'un suspect est coupable.

Le tribunal désigne dans le même jugement un ou plusieurs curateurs chargés, sous la surveillance du juge-commissaire, de l'administration et de la liquidation de la faillite.

Je dois témoigner au Tribunal demain.

Sur base de l'aveu et des documents y annexés, le tribunal de commerce vérifie si les conditions de la faillite sont effectivement réunies et déclare la faillite ouverte par jugement.

L'attitude du tribunal envers les jeunes criminels est différente de celle qu'il a envers les criminels adultes.

La Cour Suprême se trouve près du Palais Impérial.

La fenêtre donne sur la cour.

Il fut traduit en cour martiale pour abandon de poste.

Du temps de Shakespeare, c'est-à-dire au XVIème siècle, le tennis était très populaire à la cour d'Angleterre.

Ma cour peut accueillir plus de dix personnes.

Devant la cour, l'accusé a inventé une histoire abracadabrantesque.

Le lendemain, traversant la cour en courant, le sourd lui cria : Petite mère, si jamais vous avez besoin de quelque chose, servez-vous !

L'école étant terminée, il y avait seulement un petit nombre d'élèves dans la cour de récréation.

Il parut alors une beauté à la cour, qui attira les yeux de tout le monde, et l’on doit croire que c’était une beauté parfaite, puisqu’elle donna de l’admiration dans un lieu où l’on était si accoutumé à voir de belles personnes.

Pour le crime de meurtre au premier degré, cette cour vous condamne à la prison à perpétuité, sans possibilité de remise de peine.

Je dois toujours vérifier dans ma cour pour voir s'il n'y a pas des mares d'eau stagnantes, afin que des moustiques ne se s'y reproduisent pas.

Djalâl ad-Dîn Rûmî, contrairement à ses mystiques contemporains, ne servit jamais à la cour.

Jamais cour n’a eu tant de belles personnes et d’hommes admirablement bien faits ; et il semblait que la nature eût pris plaisir à placer ce qu’elle donne de plus beau dans les plus grandes princesses et dans les plus grands princes.

Le juge demanda à l'actrice étasunienne Mae West, qui répondait d'une accusation d'obscénité, si elle essayait de montrer de l'irrespect à la cour, à quoi elle répondit : « Non, votre honneur, j'essaie de ne pas le montrer ».